Téléchargements 2021
Archives :
Conseils communautaires (9)
- Conseil communautaire du 16 décembre 2021
- Conseil communautaire du 25 novembre 2021
- Conseil communautaire du 14 octobre 2021
- Conseil communautaire du 23 septembre 2021
- Conseil communautaire du 8 juillet 2021
- Conseil communautaire du 29 juin 2021
- Conseil communautaire du 11 mai 2021
- Conseil communautaire du 1er avril 2021
- Conseil communautaire du 4 février 2021
Bureaux (7)
Décisions du président (10)
- 2021-043-DP-Allonnes - Acquisition de la parcelle ZH 238 par la CASVL
- 2021-042-DP-ZA Champ Blanchard - Distré - Cession d'une parcelle au profit de la Sté Couverture Saumuroise
- 2021-041-DP-Recours pour excès de pouvoir - PLU de Tuffalun - Désignation du Cabinet Lex Publica pour la défense de la CASVL
- 2021-040-DP-ZA Champ Blanchard Distré - Cession d'une portion de parcelle au profit de la Sté Broutin Alu
- 2021-039-DP-ZI Clos Bonnet - Saumur - Acquisition parcelle
- 2021-038-DP-Régie de recettes et d'avances "réseau de transport de la CASVL - Refonte
- 2021-037-DP-ZA Champ Blanchard - Distré - Cession parcelle SCI JRG
- 2021-036-DP-ZI Méron- Montreuil-Bellay-Cession terrain Sté Gaborit
- 2021-035-DP Acquisition d'un bâtiment Bvd Louis Renauld à Saumur
- 2021-034-DP Ancienne Communauté de Communes du Gennois - Transfert de propriétés suite à fusion de l'EPCI