Turquant

Approbation du projet d'Aire de Mise en Valeur du Patrimoine Urbain et Paysager (AVAP) de Turquant, arrêté du conseil municipal du 01/09/2016 et mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU).

L'enquête publique :

• L'arrêté 2018-008
• Avis d'enquête conjointe
• A- notice

Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) :

• B- Le projet d'arrêt AVAP - partie 1
• B- Le projet d'arrêt AVAP - partie 2
• C- Les avis et accords AVAP
• D- Le PV examen AVAP
• E- La délibération du projet AVAP de mai 2013
• E- La délibération du projet AVAP de septembre 2016

Mise en compatibilité (MEC) du Plan Local d'Urbanisme (PLU) :

• F- Notice explicative MEC PLU
• G- Avis PPA MEC PLU
• H- PV d'examen conjoint MEC PLU

Rapport, conclusion et avis