Puy Notre Dame
Documents 2018
- L'arrêté d'ouverture d'enquête publique
- La notice d'enquête publique
- Le dossier d'AVAP
- L'avis des personnes publiques associées
- La décision de l'autorité environnementale relative à l'AVAP
- Le compte-rendu de la CLAVAP
- La délibération du conseil municipal arrêtant le projet
- Le dossier de Mise en compatibilité du PLU
- La décision de l'autorité environnementale relative à la Mise en compatibilité du PLU
- Le PV d'examen conjoint
- Le rapport du commissaire-enquêteur
Documents 2017
- L'arrêté du projet de modification
- La suppression de l'emplacement réservé - lotissement Rateloires
- L'exposé des motifs
- L'avis favorable de la Chambre des Métiers
- L'avis favorable de la DDT49
- L'accusé de réception du Conseil Régional
- L'approbation communale de la modification simplifiée 3
- L'approbation intercommunale du 28 septembre 2017
- Le dossier approuvé