Téléchargements 2020
Conseils communautaires (10)
- Conseil communautaire du 17 décembre 2020
- Conseil communautaire du 12 novembre 2020
- Conseil communautaire du 1er octobre 2020
- Conseil communautaire du 10 septembre 2020
- Conseil communautaire du 30 juillet 2020
- conseil communautaire du 23 juillet 2020
- conseiL communautaire du 16 juillet 2020
- conseil communautaire du 11 juin 2020
- Conseil communautaire du 5 mars 2020
- Conseil communautaire du 30 janvier 2020
Bureaux (6)
- Bureau communautaire du 10 décembre 2020
- Bureau communautaire du 5 novembre 2020
- Bureau communautaire du 24 septembre 2020
- Bureau du 5 mars 2020
- Bureau du 20 février 2020
- Bureau du 16 janvier 2020
Décisions du président (41)
- publication du 25 juin 2020 - décision du Président 2020-086 DP - pôle de formations du Saumurois - convention ASIA-AMO
- Publication du 25 juin 2020 - décision du Président 2020-085 DP - contrat de prestations service - entretiens réseaux EU - résiliation
- publication du 25 juin 2020 - décision du Président 2020-084 DP - modification règlement exploitation Saumur Agglobus
- publication du 17 juin 2020 - décision du Président 2020-083 DP - ZI DE Méron - échange parcellaire - SCI Guy-Eli
- publication du 17 juin 2020 - décision du Président 2020-082 DP - ZI Méron - cession parcelles - Sté Denkavit
- publication du 17 juin 2020 - décision du Président 2020-081 DP - ZI Méron - cession bâtiments
- publication du 17 juin 2020 - décision du Président 2020-080 DP - piscine de Longué - programme
- Publication du 17 juin 2020 - décision du Président 2020-079 DP - groupement de commandes protection individuelle
- publication du 12 juin 2020 - décision du Président 2020-078 DP - pépinière de Distré - bail - M Flavien BARROIS
- publication du 12 juin 2020 - décision du Président 2020-077 DP - pépinière de Distré - avenant 1 - bail SAS Made in les Ateliers
- publication du 12 juin2020 - décision du Président 2020-076 DP - lettre de commande - maîtrise d'ouvrage déléguée - travaux déchèteries - spl Saumur Agglopropreté
- publication du 5 juin 2020 - décision du Président 2020-075 DP - convention vente d'eau potable avec la CC Chinon Vienne et Loire
- publication du 5 juin 2020 - décision du Président 2020-074 DP - conventon accès au fichier de demande locative du Maine et Loire
- publication du 4 juin 2020 - décision du Président 2020-073 DP - pépinière de Distré - bail précaire - SARL Anjou Hydraulique
- publication du 4 juin 2020 - décision du Président 2020-072 DP - versement d'une contribution forfaitaire au SIEML - déplacement réseau d'éclairage public
- publication du 4 juin 2020 - décision du Président 2020-071 DP - ZI Chacé - acquisition de 4 parcelles à la SCA Cultures France Champignon
- publication du 4 juin 2020 - décision du Président 2020-070 DP - route de Vivy - St Lambert - acquisition emprises pour installation vidéo-surveillance
- publication du 4 juin 2020 - décision du Président 2020-069 DP - régie recettes médiathèque Montreuil Bellay
- Publication du 4 juin 2020 - décision du Président 2020-068 DP - régie recettes médiathèque de Saumur
- Publication du 4 juin 2020 - décision du Président 2020-067 DP - régie de recettes médiathèque Doué en Anjou
- publication 27/05/2020 - décision Président 2020-066 DP - Régie de recettes et d’avances « Taxe de séjour » de la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire » - ABROGATION DE LA DECISION N° 2017/123 DP DU 27/11/2017 - REFONTE
- publication 27/05/2020 - décision Président 2020-065 DP - CRÉATION D’UN NOUVEAU CRÉNEAU SPORT SANTÉ – APPEL A PROJET « DONNE DU SPORT A TON CORPS » 2020/2021 DESTINÉ AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES DU TERRITOIRE.
- publication 27/05/2020 - décision Président 2020-064 DP - ANJOU ACTIPARC LA SAULAIE V A DOUÉ-EN-ANJOU – CONVENTION D’AVANCE DE TRÉSORERIE DU 27/02/2013 DANS LE CADRE D’UNE CONCESSION D’AMÉNAGEMENT – AVENANT N°
- Publication 27/05/2020 - décision Président 2020-063 DP -TITRES-RESTAURANT – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIRE, LA VILLE DE SAUMUR ET SON CCAS
- publication 27/05/2020 - décision Président 2020-062 DP - CONTRAT DE PREVOYANCE – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIRE, LA VILLE DE SAUMUR ET SON CCAS POUR L’ASSISTANCE A LA PREPARATION ET LA P
- publication 27/05/2020 - décision Président 2020-061 DP - Zone d’Activités de Saint Cyr en Bourg – Lieudit « la Bonne » à Saint Cyr en Bourg – Bellevigne les Câteaux – Avenant n° 3 à la Concession d’usage temporaire d’une réserve foncière en date du 18 ma
- publication 27/05/20 - décision Président 2020-060 DP - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D’AIDE RÉGIONAL FONDS DE RÉSILIENCE PAYS DE LA LOIRE DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE SANITAIRE LIÉE AU COVID-19 – CONVENTIONNEMENT ENTRE LA RÉGION DES PAYS DE LA LOIRE ET LA
- 114 - décision du Président 2020-059 DP - Budget 2020 – Budget Principal – Affectations des subventions
- 113 - décision du Président 2020-058 DP - Spectacle vivant– Convention de mise à disposition de la salle Beaurepaire- saison 2018/2019 et 2019/2020 au profit de la Communauté d’Agglomération Saumur Val de Loire
- 112 - décision 2020-057 DP - Dispositif d'aides aux entreprises - Convention passée entre la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire et COMBIER - Volet Aide à l'Immobilier (AI)
- 111 - décision Président 2020-056 DP - SANTÉ PUBLIQUE – SUBVENTION A L’ASSOCIATION COORDINATION AUTONOMIE
- 110 - décision du Président 2020-055 DP du 7 mai 2020 - ZA Anjou Actiparc de Longué - avenant 1 à la convention d'occupation précaire - atelier relais 17 - SCEA ECONSEEDS PRODUCTION
- 109 - décision du Président 2020-054 DP - garantie d'emprunt - OPH Saumur Habitat - acquisition-amélioration d'un logement situé rue de Neuillé à Vivy
- 108 - décision du Président 2020-053 DP - garantie d'emprunt OPH Saumur Habitat - construction de 21 logements rue J de la Fontaine à Vivy
- 107 - décision du Président 2020-052 DP - régie d'avances frais de mission des agents de la CA Saumur Val de Loire - avenant
- 106 - décision du Président 2020-051 DP du 30 avril 2020 - diagnostic des cours d'eau de la masse d'eau de l'Arceau et sollicitation d'un arrêté préfectoral d'autorisation de pénétrer dans les parcelles privées
- 105 - décision du Président 2020-050 DP du 30 avril 2020 - diagnostic des affluents du Thouet en Maine et Loire - sollicitation d'un arrêté préfectoral d'autorisation de pénétrer dans les parcelles privées
- 104 - décision du Président 2020-049 DP du 30 avril 2020 - ZA la Ronde à Neuillé - convention de mise à disposition temporaire d'une parcelle au profit de la société Avelis Logistic SAS
- 102- Décision du Président n°2020-048DP - 2020-102_ Décision du Président 2020-048 DP A - Terrain GDV voyage La Cassoire Allonnes - renforcement réseau élec - Accord avec SIEML
- 101 - Décision du Président n°2020-047 DP - Contribution fofaitaire SIEML (opérations réparation réseau d'éclairage public ZA Ecoparc)
- 100 - décision du Président 2020-046 DP - ZAC Ecoparc Sud - acquisition de foncier auprès des consorts Daniel
Arrêtés du président (4)
- Publication du 12 juin 2020 - arrêté du Président 2020-045 AP - spectacle vivant - saison culturelle 2019-2020 - droits d'entrée - répartition - complément
- publication du 5 juin2020 - arrêté du Président 2020-042 AP - commissionnement des agents du service accueil des gens du voyage
- 115 - arrêté du Président n° 2020-038 AP - MONTREUIL-BELLAY – ZA de MERON - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE
- 099 - arrêté 2020-036 AP - PLUi du secteur Saumur Loire Développement - mise à jour - droit de préemption urbain